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18ème Session des Organes Subsidiaires  
Bonn, Allemangne, 4 -13 juin, 2003

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SOMMAIRE 

 


 
 

Les Faits Marquants des SB-18, mercredi 4 juin

Les Dix-huitièmes Sessions des Organes Subsidiaires de la CCCC se sont ouvertes le mercredi 4 juin, à Bonn, en Allemagne.

L'Organe Subsidiaire de Conseil Scientifique et Technologique (SBSTA) s'est réuni à deux reprises, et l'Organe Subsidiaire de Mise en Œuvre (SBI) s'est réuni une fois, au cours de cette journée. Le SBSTA a planché sur: les questions d'organisation; une gamme de questions méthodologiques, notamment, la question de l'évaluation du travail méthodologique réalisé dans le cadre de la CCCC et celui du Traité, les questions ayant trait aux Articles 5 (questions méthodologiques), 7 (communication des données) et 8 (évaluation de l'information) de la CCCC, les questions relatives à l'établissement des rapports et à l'évaluation des inventaires des émissions de gaz à effet de serre des Parties visées à l'Annexe I, le thème de l'utilisation des sols, des changements survenus dans l'utilisation des sols et la foresterie (LULUCF), et la question des émissions provenant des combustibles utilisés dans l'aviation internationale et dans les transports maritimes; le Troisième Rapport d'Evaluation (TRE) du GIEC; et les "bonnes pratiques" en matière de politiques et mesures (P&Ms). Le SBI s'est penché sur les questions d'organisation, la mise en application de l'Article 4.8 et 4.9 (effets adverses) de la CCCC, et sur les considérations administratives et financières.



Joke Waller-Hunter, Secrétaire Exécutif de la CCCC

 


Le Groupe de Discussion de l'Organe Subsidiaire de Conseil Scientifique et Technologique (SBSTA)


Le Président du SBSTA, Halldór Thorgeirsson (Islande) (au centre) accompagné par des membres du Secrétariat

 

Le SBSTA

Revue du travail méthodologique relevant de la CCCC et du Traité: La GRECE, au nom de l'UE, a indiqué que les travaux sur les méthodologies doivent s'assurer de l'intégrité des inventaires. Le MAROC, au nom du G-77/CHINE, a appelé à une focalisation sur l'adaptation, et a mis en relief le besoin de rendre opérationnel le fonds créé dans le cadre du Traité de Kyoto et de la CCCC et a appelé à l'inversion du déclin enregistré dans le financement de la participation des délégations des pays en développement, et celui de l'entrée en vigueur du Traité.


La Grèce, intervenant au nom de l'UE
 

Murray Ward, Nouvelle Zélande

 

Enregistrement sonore de l'intervention:


Taka Hirashi, du GIEC

 

Taka Hirashi, du GIEC, a présenté un rapport sur les travaux de révision des lignes directrices de 1996, régissant l'élaboration des inventaires, requis par la SBSTA-17. Au sujet de l'Article 7.4 (registres), Murray Ward (Nouvelle Zélande) a présenté un compte rendu des consultations pré-session menées sur la question des registres et du livre des transactions. Il a indiqué que les consultations avaient pour objectif, de présenter les progrès réalisés dans l'élaboration des normes devant encadrer l'échange de données et le partage d'expériences, dans le cadre de l'établissement des registres nationaux. Ward a également noté l'importance de la mise à disposition de fonds suffisants à permettre au Secrétariat de poursuivre ses travaux sur cette question.

Enregistrement sonore de l'intervention:


TUVALU, intervenant au nom de l'AOSIS

 

TUVALU, au nom de l'AOSIS, a déclaré que le TRE du GIEC doit édifier les discussions sur les développements du régime climatique. La SUISSE a annoncé qu'elle a ratifié le Traité de Kyoto, le 2 juin 2003. Audun Rosland (Norvège) a présenté un rapport sur l'atelier tenu sur l'Article 5.2 (ajustements). Il a résumé les conclusions des discussions sur l'affinement des lignes directrices techniques provisoires devant encadrer les ajustements, et a mis en relief les tableaux des facteurs de conservation intervenant dans les ajustements, devant être examinés par le SBSTA.

Enregistrement sonore de l'intervention:


Des membres de la délégation des Etats-Unis

 


Audun Rosland, Norvège

 


Beat Nobs, Suisse





Le SBI

La Présidente du SBI, Daniela Stoycheva (Bulgarie), a ouvert la première réunion du SBI, et a introduit l'ordre du jour pour adoption (FCCC/SBI/2003/1). La SUISSE, appuyée par le G-77/CHINE, a proposé l'inclusion des communications nationales des Parties non-visées à l'Annexe I, dans l'ordre du jour. Un débat sur cette proposition, a suivi


 
Des membres du Groupe de Discussion du SBI avec la Présidente Daniela Stoycheva, Bulgarie (au fond à droite)



Le délégué du Venezuela

 

Le Maroc, intervenant au nom du G-77/Chine

 
Enregistrement sonore de l'intervention:


Mohammed Al-Sabban, Arabie Saoudite


 


Les délégués de la Suisse


La Coprésidente Helen Plume, Nouvelle Zélande



Karsten Sach, Allemagne, CSM

 
LES GROUPES DE CONTACT

Les Articles 5, 7 et 8 du Traité:
La Coprésidente de ce groupe de contact, Helen Plume, a noté que les tâches assignées au groupe englobent le traitement des critères de sélection des évaluateurs en chef, la formation des EEE, le traitement des données confidentielles, l'amélioration de la performance et du professionnalisme des EEE et le parachèvement des lignes directrices techniques devant encadrer les ajustements et les discussions sur l'Article 8. Au sujet des ajustements, Auden Rosland a expliqué l'approche dite de "band" applicable dans le calcul des facteurs de conservation, pour le contrôle de l'incertitude dans la limite des niveaux d'incertitude. Les Parties ont également débattu du placement de leurs données, de la limitation des prérogatives des EEE, et de la manière dont le re-calcul doit être traité, dans le cadre des ajustements.

Les Puits de fixation de carbone dans le cadre du MDP: Ce groupe de contact, coprésidé par Karsten Sach et Thelma Krug, s'est réuni brièvement dans la soirée pour entendre un exposé sur les documents mis à disposition, y compris ceux consacrés aux questions des seuils de référence, du caractère additionnel et des brèches.