Daily report for 4 June 2024

Les négociations lancées sur des thèmes tels que l’affinement du processus de Bilan mondial (BM) de l’Accord de Paris, la révision du Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices (MIV) et la mise en œuvre concertée de l’Accord de Paris (article 6). Un dialogue axé sur les effets disproportionnés du changement climatique sur les enfants a eu lieu et les délégués ont également poursuivi leur réflexion sur le plan d’action pour l’égalité de genre.

Négociations et événements mandatés

Éléments procéduraux et logistiques du processus global de bilan mondial : Le co-modérateur Patrick Spicer (Canada) a ouvert les consultations informelles en sollicitant des points de vue sur la manière d’affiner les éléments procéduraux et logistiques du processus de BM sur la base des expériences du premier BM, avec la perspective d’adopter une décision à ce sujet à Bakou.

Des points de consensus ont émergé autour, entre autres, de l’idée :

• d’aligner la publication du septième cycle d’évaluation du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat avec le deuxième BM afin d’inclure les meilleures données scientifiques disponibles ;
• de considérer les résultats plus tôt dans le processus ;
• de parvenir à une représentation régionale équilibrée au sein du deuxième comité de haut niveau du BM ; et
• de parvenir à un équilibre entre les évaluations prospectives et rétrospectives du progrès collectif.

Les co-modérateurs produiront un projet de texte.

Ambition d’atténuation et programme de travail de mise en œuvre : Lors de consultations informelles co-modérées par Carlos Fuller (Belize), les discussions se sont concentrées sur ce qui devrait être inclus dans le projet de texte de décision à transmettre à la SBSTA 61 et à la CMA 6. Le GROUPE D’INTÉGRITÉ ENVIRONNEMENTALE (GIE), soutenu par l’UNION EUROPÉENNE (UE), l’ALLIANCE DES PETITS ÉTATS INSULAIRES (AOSIS), l’ALLIANCE INDÉPENDANTE DE L’AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES (AILAC), la RÉPUBLIQUE DE CORÉE, le JAPON et d’autres, a appelé à la décision de refléter et de s’appuyer sur les résultats du BM au sujet de l’atténuation. Plusieurs Parties ont souligné le paragraphe 186 de la décision finale sur le BM, qui invite les programmes de travail pertinents à intégrer les résultats pertinents du BM dans la planification de leurs travaux futurs. Les PAYS EN DÉVELOPPEMENT ANIMÉS DU MÊME ESPRIT (LMDC) ont noté que ce paragraphe contient la mise en garde «conforme à leurs mandats» et ont déclaré qu’une telle intégration n’est pas conforme au mandat du programme de travail et, avec l’INDE et le GROUPE ARABE, se sont opposés à la prise en compte du résultat du BM dans le texte de la décision.

Les éléments supplémentaires proposés pour le texte de la décision comprenaient des actions de fond visant à accroître les ambitions d›atténuation et des appels à la soumission de Contributions déterminées au niveau national (CDN) conformes à 1,5 °C et couvrant tous les gaz à effet de serre et l’ensemble des secteurs. Les Parties ont fourni des observations sur les dialogues mondiaux, proposant des améliorations des processus en matière de logistique et de participation, ainsi que la possibilité d’organiser des dialogues régionaux. Les Parties ont également appelé à ce que les dialogues se traduisent en actions palpables et réalisables, susceptibles d›aider les Parties à intensifier leurs actions et leurs ambitions en matière d’atténuation.

Orientations sur les approches coopératives mentionnées dans l’article 6.2 de l’Accord de Paris : Lors de consultations non officielles, les co-modérateurs Maria Al-Jishi (Arabie Saoudite) et Peer Stiansen (Norvège) ont présenté une note informelle produite par le Président du SBSTA. Ils ont expliqué que le mandat du groupe est d’élaborer un projet de texte de décision à examiner à Bakou et de se concentrer sur les « questions cruciales », notamment les autorisations, les registres, le format électronique agréé (FEA) et le séquençage.

La plupart des Parties ont soutenu le mode de travail proposé. Quelques-uns ont indiqué qu’ils n’avaient pas été consultés lors de l’élaboration de la note informelle et se sont opposés à son utilisation comme base de discussion. Les PAYS LES MOINS AVANCÉS (PMA) ont souligné qu’il y avait eu convergence sur la plupart des questions au cours de la CdP 28, mais qu’aucune décision n’y avait été adoptée parce que les Parties souhaitaient une décision globale. Le délégué a exhorté à ne pas tout rouvrir et à se concentrer uniquement sur les questions cruciales. Le GIE a exprimé son mécontentement à l’égard du texte sur les modifications des autorisations et les révocations, mais s’est déclaré disposé à travailler sur le texte. La COALITION POUR LES NATIONS DES FORÊTS OMBROPHILES (CNFO) et l’AILAC ont appelé à la définition d’approches coopératives et l’AOSIS a souligné l’inclusion de nomenclatures communes. Le ROYAUME-UNI a identifié les changements ainsi que les éléments et infrastructures d’autorisation minimum, y compris le FEA.

Les co-modérateurs ont invité les Parties à apporter leurs contributions écrites pour éclairer l’élaboration du projet de texte.

Règles, modalités et procédures du mécanisme établi par l’article 6.4 de l’Accord de Paris : Au cours de consultations non officielles, les co-modérateurs Kate Hancock (Australie) et Sonam Tashi (Bhoutan) ont présenté une note informelle produite par le Président du SBSTA. Ils ont expliqué que le mandat du groupe est de résoudre les divergences en suspens et d’élaborer un projet de texte de décision pour examen à la SBSTA 61 et à la CMA 6. Ils ont également invité les Parties à fournir des contributions écrites à utiliser dans l’élaboration d’une première itération du texte, et ont proposé de se concentrer sur les autorisations et les questions liées aux registres.

Plusieurs Parties ont salué la note informelle comme un bon point de départ, tout en soulignant qu’elle ne représente pas un consensus. D’autres s’y sont opposés, soulignant qu’ils n’avaient pas été consultés lors de l’élaboration du texte et qu’ils ne seraient pas disposés à « légitimer » le texte de cette manière.

La plupart des Parties ont convenu que les deux sujets suggérés constituent des questions clés. Concernant les autorisations, les Parties ont exprimé des points de vue divergents sur la séquence d’autorisation et sur la question de savoir si les résultats en matière d’atténuation devaient être autorisés avant l’issue ou s’ils pouvaient simplement être autorisés avant le premier transfert. En outre, le GROUPE AFRICAIN a suggéré que les méthodologies et les recommandations sur les suppressions soient finalisées. Le BRÉSIL a proposé des règles pour la transition des activités de boisement et de reboisement du Mécanisme pour un Développement Propre (MDP) au mécanisme de l’Article 6.4.

Comité de Glasgow sur les approches non marchandes : Dans un groupe de contact co-présidé par Jacqui Ruesga (Nouvelle-Zélande), le Secrétariat a fait le point sur la mise en place de la plateforme Web et a souligné les activités de sensibilisation à venir sur la manière de publier les approches non marchandes (ANM) sur la plateforme.

Concernant les thèmes des sous-comités lors de la SB 60, l’UE, contrée par la CNFO, le GROUPE ARABE, les LMDC, le BRÉSIL et l’INDE, a proposé une tarification du carbone et des solutions fondées sur la nature. L’UE a précisé que les discussions sur la tarification du carbone excluraient les marchés du carbone et a déclaré que les solutions fondées sur la nature ne constituent pas une approche de marché. Les ÉTATS-UNIS ont soutenu l’examen de la question de savoir si la tarification du carbone et d’autres instruments économiques qui n’entraînent pas un transfert de résultats en matière d’atténuation seraient appropriés dans le contexte du cadre des ANM. Le CANADA a suggéré des approches de tarification non fondées sur le marché. TUVALU a soutenu la discussion des éléments non marchands de la tarification du carbone, tels que les tarifs de rachat et les solutions fondées sur la nature.

Plusieurs Parties ont suggéré de relever les défis liés à l’identification et à la mise en œuvre des ANM, ainsi qu’à l’utilisation de la plateforme Web. D’autres suggestions concernaient, entre autres : la contribution des ANM à la réalisation des CDN et au développement durable, la mobilisation de financements pour l’adaptation au niveau local, les liens avec les considérations de biodiversité et la gestion durable des forêts.

Rapport du Comité d’adaptation et examen des progrès, de l’efficacité et des accomplissements du Comité : Lors de consultations non officielles, le Président du SBI, Nabeel Munir, a invité les Parties à commenter le projet de conclusions élaboré par les présidents des SB, qui proposent : de recommander à la COP 29/CMA. 6 de prendre note du rapport de 2023 du Comité d’Adaptation (CA) pour 2023 ; de poursuivre l’examen des progrès, de l’efficacité et des accomplissements du CA lors de la SB 62 ; et de considérer le rapport annuel du CA et l’évaluation des performances du CA comme deux sous-articles distincts de l’ordre du jour des sessions futures.

Les ÉTATS-UNIS et l’UE ont convenu qu’il devrait y avoir deux sous-articles distincts à l’ordre du jour, mais ont été en désaccord sur le report de l’évaluation des performances à la SB 62, arguant qu’il est logique d’aborder les deux sous-articles de l’ordre du jour en même temps. L’ARABIE SAOUDITE a précisé que l’examen du rapport du CA n’est effectué que tous les 5 ans.

Les Parties se sont mises d’accord sur le projet de conclusions.

Termes de référence pour l’examen de 2024 du Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices associés aux impacts du changement climatique : Lors de consultations non officielles, les Parties ont soutenu la proposition du co-modérateur Pepetua Latasi (Tuvalu) d’utiliser les termes de référence pour l’examen du MIV 2019 comme plate-forme de discussions.

Le GIE a dénoncé l’absence de progrès en ce qui concerne les travaux du comité exécutif du MIV (WIM ExCom) en Europe de l’Est. Les PMA ont appelé à réfléchir à l’état du soutien financier accordé au Comité exécutif du MIV et au Réseau de Santiago pour remplir leur mandat. L’AILAC a recommandé de mener une enquête sur les avancées du Comité exécutif du MIV et son efficacité.

Les co-modérateurs élaboreront un document sur les éléments, qui s’inspirera de ces discussions et des soumissions écrites supplémentaires.

Programme de travail pour une transition juste : Marianne Karlsen (Norvège) et Kishan Kumarsingh (Trinité-et-Tobago) ont coprésidé les discussions du groupe de contact.

Les Parties ont souligné les domaines d’accord perçus qui ont émergé lors du premier dialogue dans le cadre du programme de travail, qui a eu lieu les 2 et 3 juin 2024. Ceux-ci comprenaient : l’adaptation des mesures de transition juste aux contextes locaux et aux situations nationales ; l’appuir sur une approche pangouvernementale ; et l’alignement sur les objectifs de l’Accord de Paris tout en incluant les droits des travailleurs, des peuples autochtones et d’autres groupes vulnérables.

Les LMDC, la CHINE et le VENEZUELA ont souligné que l’impact des «mesures commerciales unilatérales» sur les transitions justes devrait être abordé dans le cadre du programme de travail. Les ÉTATS-UNIS ont fait valoir que l’Organisation mondiale du commerce serait un forum plus approprié pour discuter de cette question.

Les PMA, le GROUPE ARABE, les ÉTATS-UNIS et d’autres ont appelé à une interaction plus directe dans les futurs dialogues, et ont recommandé une approche de « café du monde ». Le CANADA et d’autres ont plaidé en faveur d’une meilleure inclusion des observateurs dans les futurs dialogues.

Les coprésidents produiront un projet de texte.

Liens entre le mécanisme technologique et le mécanisme financier : Cet événement mandaté s’est déroulé tout au long de la journée. Au sujet de ce que le mécanisme financier peut faire pour renforcer le soutien à la mise en œuvre des résultats du processus d’Évaluation des besoins technologiques (EBT) et de l’assistance technique du Centre et réseau des technologies climatiques (CTCN), les idées comprenaient :

• rationaliser le processus de conversion de ces résultats en projets bancables et améliorer l’efficacité grâce à une approche « plug & play » ;
• mettre en œuvre des stratégies pour permettre aux autorités nationales désignées de planifier à l’avance et de mettre en œuvre des programmes pluriannuels plutôt que d’opérer projet par projet ; et
• allouer des fonds adéquats pour soutenir la mise en œuvre des résultats des EBT et de l’assistance technique du CTCN.

Concernant les actions que le Mécanisme technologique peut entreprendre, les participants ont appelé à : des partenariats renforcés avec des entités accréditées et des entités à accès direct ; une meilleure promotion de l’EBT ; et des mécanismes de soutien adaptés qui répondent aux besoins spécifiques des pays.

Travail conjoint sur la mise en œuvre de l’action climatique sur l’agriculture et la sécurité alimentaire : Lors de consultations non officielles, la Co-modératrice Una May Gordon (Belize) a rappelé que les Parties ont convenu de poursuivre la discussion sur l’opérationnalisation du travail conjoint sur la mise en œuvre de l’action climatique sur l’agriculture et la sécurité alimentaire, en tenant compte de la note informelle de la SB 59.

Les Parties ont convenu à l’unanimité qu’il n’y avait pas de temps à perdre pour lancer les travaux, plusieurs suggérant des discussions ciblées sur les thèmes des ateliers, les rapports de synthèse et le portail en ligne. Les discussions se sont poursuivies lors de séances informelles-informelles dans l’après-midi.

Atelier en session sur les progrès, les défis, les lacunes et les priorités dans la mise en œuvre du Plan d’action sur l’égalité de genre et sur les travaux futurs à entreprendre sur le genre et le changement climatique : Il s’agissait de la deuxième journée de l’événement mandaté de trois jours. Les discussions ont abordé, entre autres :

• le « silotage » omniprésent du genre au sein des programmes ;
• le passage de la création de plans à la garantie de leur mise en œuvre ;
• Les données ventilées par genre ;
• la capture des « diverses réalités des gens » en adoptant une perspective intersectionnelle dans l’ensemble du plan d’action ; et
• le renforcement des liens et les complémentarités avec des processus tels que ceux liés au nouvel 0bjectif collectif quantifié en matière de financement climatique et à l’Objectif mondial sur l’adaptation.

Dialogue d’experts sur les enfants et le changement climatique : Cet événement mandaté s’est déroulé tout au long de la journée. La première partie s’est concentrée sur les impacts disproportionnés du changement climatique sur les enfants, notamment en ce qui concerne : la santé physique et mentale ; l’accès aux services essentiels tels que la nourriture, l’eau et l’assainissement ; la perturbation de l’éducation; et les impacts culturels.

Les participants y ont réfléchi aux différentes façons dont le changement climatique met en péril le droit des enfants à un environnement propre, sain et durable. Ils ont souligné, entre autres, l’augmentation du nombre de fausses couches et de naissances prématurées, la mortalité infantile plus élevée et l’accès compromis aux soins prénatals et aux services de santé pédiatrique.

La deuxième partie s’est concentrée sur les solutions. Plusieurs intervenants ont souligné la nécessité de fournir un espace permettant aux enfants de s’exprimer, un conférencier soulignant que l’engagement des jeunes améliore l’efficacité des solutions climatiques. Francisco Vera, jeune militant colombien pour le climat, a appelé à une COP des enfants axée sur leur bien-être.

Lors d’une séance du Café du monde sur les catalyseurs du changement, les participants ont suggéré :

• d’inclure les enfants dans les délégations nationales et dans les travaux des organes constitués ;
• de créer un espace accessible permettant aux enfants de comprendre le processus et de dialoguer avec les décideurs politiques ; et
• de garder à l’esprit les intérêts des enfants lors de l’élaboration des politiques climatiques.

Dispositions pour les réunions intergouvernementales : Le Président du SBI, Munir, a présidé les discussions du groupe de contact, sollicitant des avis sur, entre autres, l’organisation de la CdP 29, y compris les ordres du jour provisoires ; et les hôtes potentiels de la CdP 31, de la CdP 32 et de la CdP 33 (FCCC/SBI/2024/8).

L’UE, le GIE, les ÉTATS-UNIS, le CANADA et la NORVÈGE ont appelé à une formulation garantissant le respect des droits de l’homme, conformément aux conclusions de la 58e session du SBI (FCCC/SBI/2023/L.10). La présidence de la CdP 29 a mis l’accent sur la formation du personnel au code de conduite et la création d’une zone de protestation dédiée. Répondant au GROUPE AFRICAIN, la Présidence a souligné la nécessité d’une sensibilisation directe sur la délivrance des visas et a assuré à la CHINE que le grand nombre de portes d’entrée sur le site devrait réduire les temps d’attente.

Concernant l’ordre du jour provisoire de la CMA 6, l’UE, le GIE, les ÉTATS-UNIS, l’AUSTRALIE, la NOUVELLE ZÉLANDE et la NORVÈGE ont appelé à ce que le dialogue sur la mise en œuvre des résultats du BM soit examiné plutôt dans le cadre des questions liées au BM, que dans celui des questions liées aux finances. Le GROUPE AFRICAIN, le GROUPE ARABE, le BRÉSIL et la CHINE se sont opposés au changement suggéré, soulignant que le paragraphe établissant le dialogue est contenu dans la section relative aux finances du résultat du BM. Le GIE a souligné les discussions en cours sur la portée du dialogue.

Les ÉTATS-UNIS ont suggéré de supprimer le point relatif au dialogue sur l’Accord de Paris 2.1c et, avec la FÉDÉRATION DE RUSSIE, celui relatif au rapport sur le doublement du financement de l’adaptation.

Appels à des éléments supplémentaires liés à :

• considérer le rapport du dialogue annuel sur la manière dont le BM éclaire la préparation des CDN, suggéré par le GIE et les États-Unis ;
• considérer la septième revue du mécanisme financier dans le cadre de la CdP et de la CMA, proposée par les États-Unis;
• et un point sur les besoins et la situation particuliers de l’Afrique, proposé par le GROUPE AFRICAIN.

Les groupes régionaux ont rapporté que des consultations sont en cours sur les hôtes des futures CdP. Le GROUPE DE L’EUROPE DE L’OUEST ET AUTRES a indiqué qu’il espère parvenir à un accord sur une nomination régionale à temps pour la CdP 29, l’AUSTRALIE et la TURQUIE réitérant leur candidature.

Dans les couloirs

Lorsque les délégués sont arrivés sur place mardi, certains semblaient souffrir d’un grave syndrôme du lundi. Les discussions des groupes de contact ont mis du temps à s’échauffer, un coprésident menaçant de se mettre à chanter en l’absence d’interventions. Les changements intervenus à l’intérieur du lieu, probablement provoqués par le manque de fonds, ont fait que les vieilles habitudes des délégués chevronnés ont été plongées dans le chaos. Il y avait des files d’attente plus longues à l’entrée du site le matin ; le café toujours utile devant la Chamber Hall a disparu, entraînant une certaine privation de caféine. « Aucun de nous n’a encore pris le rythme. Il est temps d’en finir avec les préliminaires et de passer à l’essentiel », a estimé un observateur expérimenté.

Pourtant, un participant a pensé que les délégués se débarrasseraient assez tôt de ces toiles d’araignées. « Les discussions sur le NOQG n’ont pas encore commencé – je parie que nous nous ferons beaucoup plus entendre lorsque nous commencerons à parler d’argent », a-t-il déclaré. Un autre a souligné les lignes de fracture habituelles autour de la finance, qui sont apparues lors des discussions sur l’ordre du jour de la prochaine réunion à Bakou. « Rien de tel que de trouver quelques lignes rouges pour concentrer son esprit », a-t-il plaisanté.