Distr. GÉNÉRALE
CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
UNEP/CBD/COP/3/1
22 août 1996
FRANÇAIS
ORIGINAL: ANGLAIS
CONFÉRENCE DES PARTIES A LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
Troisième réunion
Buenos Aires, 4 - 15 novembre 1996
PROJET D'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
1. Ouverture de la réunion.
2. Questions díorganisation :
2.1 Élection du Bureau;
2.2 Adoption de líordre du jour;
2.3 Organisation des travaux.
3. Questions en suspens du travail de la deuxième
réunion de la Conférence des Parties :
3.1 Paragraphe 1 de líarticle 40 du règlement intérieur des réunions de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique;
3.2 Articles 4 et 16 du règlement financier
pour la gestion du Fonds díaffectation spéciale
pour la Convention sur la diversité biologique;
4. Examen du rapport et des recommandations de la
deuxième réunion de líOrgane subsidiaire
chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et
technologiques et directives de la Conférence des Parties
à líendroit de líOrgane subsidiaire chargé
de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques.
5. Rapport sur líévaluation et líexamen
du fonctionnement du mécanisme de centre díéchange.
6. Ressources et mécanisme de financement
:
6.1 Rapport sur les activités du Fonds pour líenvironnement mondial;
6.2 Rapport du Secrétaire exécutif sur líapplication de la décision II/6 sur les ressources et le mécanisme de financement;
6.3 Étudier la disponibilité de ressources financières supplémentaires et étudier des suggestions éventuelles aux institutions de financement sur la manière dont leurs activités dans le domaine de la biodiversité pourraient davantage seconder la Convention;
6.4 Envisager des lignes directrices en vue de líexamen de líefficacité du mécanisme de financement par la Conférence des Parties;
6.5 Étude du projet révisé de «Mémorandum díaccord entre la Conférence des Parties contractantes à la Convention sur la diversité biologique et le Conseil du Fonds pour líenvironnement mondial sur la structure institutionnelle chargée de gérer le mécanisme de financement de la Convention»;
6.6 Tentatives de statuer sur la structure institutionnelle
à désigner conformément à líarticle
21 de la Convention.
7. Mesures générales en vue de la conservation
et de líutilisation durable;
7.1 Application des articles 6 et 8 de la Convention.
8. Identification, surveillance et évaluation
:
8.1 Examen des options díapplication de líarticle 7 de la Convention;
8.2 Estimation de líévaluation de
la diversité biologique réalisée par líOrgane
subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques
et technologiques en vue de líapplication de líarticle
25 2) a) et conseils sur des méthodologies en vue díévaluations
futures.
9. Conservation et utilisation durable de la diversité
biologique agricole :
9.1 Examiner la diversité biologique agricole dans le cadre des trois objectifs et des dispositions de la Convention;
9.2 Examiner un rapport sur les progrès réalisés
en vertu du Système mondial de conservation et díutilisation
des ressources phytogénétiques pour líalimentation
et líagriculture, mis au point par la FAO.
10. Examen du programme de travail futur sur la diversité
biologique terrestre à la lumière des résultats
des délibérations de la troisième séance
de la Commission du développement durable tenue en 1995
:
10.1 Rapport du secrétariat du Groupe intergouvernemental
sur les forêts sur les progrès réalisés
autour des questions touchant aux forêts et à la
diversité biologique;
10.2 Évaluer la nécessité de contributions supplémentaires à líendroit du Groupe intergouvernemental sur les forêts;
10.3 Programme de travail futur sur la diversité
biologique terrestre à la lumière des résultats
des délibérations de la troisième séance
de la Commission du développement durable tenue en 1995.
11. Connaissances, innovations et pratiques des communautés
autochtones et locales :
11.1 Application de líarticle 8 j).
12. Accès aux ressources génétiques
:
12.1 Examiner líensemble des points de vue
des Parties sur les options possibles díélaboration
de mesures nationales législatives, administratives ou
de politique générale, selon quíil conviendra,
afin díappliquer líarticle 15.
13. Questions liées à la technologie
:
13.1 Examiner les moyens díencourager et
de faciliter líaccès à la technologie et
le transfert et la mise au point de celle-ci, tel que prévu
par les articles 16 et 18 de la Convention.
14. Droits de propriété intellectuelle
:
14.1 Examiner líincidence des droits de propriété intellectuelle sur la conservation et líutilisation durable de la diversité biologique et sur le partage équitable des avantages découlant de son utilisation afin de mieux comprendre la portée de líarticle 16.5;
14.2 Examiner líéventualité
díune contribution aux négociations en cours au
sein du Comité sur le commerce et líenvironnement
de líOrganisation mondiale du commerce.
15. Mesures díincitation :
15.1 Examiner líinformation et líexpérience
acquise recueillies autour de líapplication de líarticle 11.
16. Séance spéciale de líAssemblée
générale en vue de réviser líapplication
de líordre du jour 21.
6.1 Remettre un rapport selon líoptique des
trois objectifs de la Convention.
17. Questions liées à la prévention
des risques biotechnologiques :
17.1 Examiner le premier rapport du Groupe spécial
díexperts à composition non limitée sur la
prévention des risques biotechnologiques.
18. Liens de la Convention avec la Commission du
développement durable, des conventions liées à
la biodiversité et díautres accords, institutions
et processus pertinents internationaux.
19. Programme de travail à moyen terme de la Conférence des Parties pour 1996-1997.
20. Questions administratives :
20.1 Rapport du Secrétaire exécutif sur líadministration de la Convention et budget du Secrétariat;
20.2 Budget du Fonds díaffectation spéciale
pour la Convention sur la diversité biologique.
21. Rapport sur les lettres de créance des
représentants à la troisième réunion
de la Conférence des Parties.
22. Date et lieu de la quatrième réunion
de la Conférence des Parties.
23. Questions diverses.
24. Adoption du rapport.
25. Clôture de la réunion.
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